MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le site formea.fr est édité par :
FORMÉA — Samy Sfez
Entrepreneur individuel — micro-entreprise
11 allée des Boutons d'Or
94000 Créteil — France
SIREN : 824 906 556
SIRET : 824 906 556 00017
Immatriculation au Registre national des entreprises : 824 906 556
E-mail : contact@formea.fr
Téléphone : 06 51 65 14 20
TVA non applicable — article 293 B du Code général des impôts.
Nom commercial : FORMÉA
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est :
Samy Sfez
3. Hébergement
Le site est créé et hébergé par :
Wix Online Platforms Limited
1 Grant's Row
Dublin 2 D02HX96
Irlande
Wix est le prestataire technique assurant notamment l'hébergement et le fonctionnement de la plateforme utilisée pour le site. Centre d'aide Wix
4. Propriété intellectuelle
Le site formea.fr, sa structure et les éléments qui le composent, notamment les textes, créations, dessins, modèles, photographies, vidéos, illustrations, éléments graphiques, logos et signes distinctifs, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle lorsqu'ils sont susceptibles de protection.
Sauf autorisation préalable et écrite de Forméa ou du titulaire des droits concerné, toute reproduction, représentation, adaptation, exploitation ou utilisation, totale ou partielle, des éléments protégés présents sur le Site est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
L'achat d'un produit Forméa n'emporte aucune cession des droits de propriété intellectuelle éventuellement attachés à son dessin, à son modèle ou à sa création.
Les marques, photographies, créations ou contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
5. Responsabilité
Forméa s'efforce de maintenir les informations publiées sur le Site exactes et à jour.
Des erreurs, omissions ou interruptions temporaires peuvent toutefois survenir. Forméa se réserve le droit de corriger ou modifier les informations publiées sur le Site à tout moment.
Forméa ne saurait être tenue responsable des difficultés résultant du fonctionnement du réseau Internet ou de circonstances indépendantes de sa volonté, sous réserve des responsabilités auxquelles elle ne peut légalement se soustraire.
6. Données personnelles et cookies
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles ainsi que les informations relatives aux cookies et autres traceurs sont détaillées dans la page :
Politique de confidentialité
Les utilisateurs peuvent notamment y consulter les finalités des traitements, les destinataires des données, les durées de conservation ainsi que les modalités d'exercice de leurs droits.
7. Conditions générales de vente
Les conditions applicables aux achats effectués sur formea.fr sont détaillées dans les :
Conditions générales de vente
La validation d'une commande implique l'acceptation des Conditions générales de vente applicables au moment de la commande.
8. Contact
Pour toute question relative au site ou à Forméa :
E-mail : contact@formea.fr
Téléphone : 06 51 65 14 20
Adresse : 11 allée des Boutons d'Or, 94000 Créteil, France